Cette histoire de taxe sur les CD (Commission Brun-Buisson), devenue risible sur les DVDs m’a toujours invité à faire le calcul qu’il me semble important de formaliser pour comprendre comment l’industrie du disque doit à la fois encourrager le P2P tout en le brancardant dans les médias :
Pour cette démonstration, pausons les bases suivantes :
- La taxe sur les CD audio est de 0.46?/heure
- La taxe sur les CD données est de 0.27?/heure
- Un cd permet d’enregistrer (raw) 74minutes de musique
- Le marché des CD Vierge en France représente 211 million d’exmplaires en 2000
Nb : source SVM et SNES/IPSOS
La taxe sur les CD rapporte donc au minimum (car la nuance CD-Audio, CD-Data me semble vague) :
(0.27*74/60)*211000000 = 70,3M?
Voici donc les gains du piratage pour les majors…
Venons en aux coûts, une étude IPSOS (vois sources) nous donnes les informations suivantes sur la répartition des 211M de Cd vierges :
- Piratage hors audio :25.2% (53.2M)
- Piratage audio : 22.2% (46.8M)
- Usage légal : 52.6% (111.1M)
Les droits d’auteur sur un CD sont estimés à 7% environ du prix du CD. Nous allons considérer le prix moyen d’un CD à 20?.
Le manque à gagner dû à la gravure est donc de :
46.800.000*20*0.07 = 65.5M?
Mes conclusions sont donc les suivantes :
- Les artistes et leurs majors n’ont pas été vraiment laisées par la gravure de CD : les majors on vendu des cd vierges, les artistes touché leur part semble-t-il.
- Les entreprises ont payé la majeure partie de la taxe sur les droits d’auteur bien qu’elles n’aient même pas le droit de diffuser librement de la musique (sic)
- Ajoutons à celà que sur la part des CD gravés, seulement une part limitée aurait pu être réellement transformée en achat. (quelqu’un a-t-il des stats ?)
Pour aller plus loin : avec l’augmentation très forte du besoin de DVD vierge et le prix prohibitif induit par cette taxe, de très nombreux achat se font maintenant à l’étranger où cette dernière n’est pas applicable. En conséquence, c’est une partie de nos capitaux qui disparait et qui ne sera pas non plus transformé en partie en charges utiles à notre société.
Enfin, le P2P est un autre débat il est vrai, et certain me dirons que ce type de copie est une vrai perte pour les majors. Gardons alors tous en tête que les prochaines cibles pour leurs taxes sont une taxe sur les abonnements FAI, sur les données échangées, les débits mis à disposition, les capacités de stockage type Flash ou disque dur. Pour tous ces médias, la part du piratage est encore plus faible que pour les CD. Alors à vos calculettes.
Ajout du 05/01/2005 :
Je ne pensais pas en écrivant ceci que l’actualité allait me répondre aussi vite… L’Allemagne s’engage sur la voie de la taxation des ordinateurs… Nous pourrons alors reprendre nos calculatrices et comptabiliser le nombre de fois que les entreprises et les particuliers non pirates vont avoir à payer 12? en plus des sommes prélevées sur les autres équipements internes (graveur, hd…) dans le futur.
Ajout du 11/09/2005 :
Je vois aujoud’hui que la mémoire flash est taxée, ce point était à mon sens passé inaperçu en 2001… Mais aujourd’hui où Apple lance un iPOD avec 4Go de Flash, cette taxe représente 15% du prix de l’appareil : environ 50 euro !! Ma grande inquiétude est donc la suivante : suis-je taxé pour la copie privée lorsque j’achète une flash pour prendre des photos ?!?
Quelques liens:
- http://www.01net.com/article/260873.html
- http://membres.lycos.fr/avenirdudisque/pol_tech.html
- http://ratiatum.com/p2p.php?id_dossier=1215&page=2
- http://www.01net.com/article/262759.html
- http://www.01net.com/editorial/287586/copie-privee/l-ipod-nano-paie-le-prix-de-sa-memoire-flash/